NOS HORAIRES
Du lundi au vendredi

Ouverture :
8h-12h / 13h30-17h30

Enlèvement :
8h-12h / 13h30-17h30


Fermé le samedi


adresse végétal servicesLe Puits des Bois
49124 St-Barthélemy
d'Anjou

coordonnées Végétal services47°28'27.4''N
0°27'56''O

telephone végétal servicesTél. 02 41 18 18 10
Fax 02 41 93 04 28

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Végétal Services  : Pépiniériste grossiste, fournisseur de végétaux d'ornement pour les professionnels de l'horticulture et du paysage

>> CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTEico article vs


 

 

Les indications portées à notre catalogue ou autre prospectus ne sont pas des offres à contracter. Elles ont une valeur purement indicative et les commandes passées en référence de ces documents ne seront exécutées qu’en cas de disponible et d’acceptation des dites commandes par nous.

 

ACCEPTATION DE LA COMMANDE

Toute commande téléphonique doit être confirmée par écrit. Sauf ordre contraire exprimé par écrit par l’acheteur, le vendeur se réserve le droit de remplacer les articles manquants par d’autres, de la variété, de la force, du prix s’en rapprochant le plus.

 

CONDITIONS DE COMMANDE

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière de l’acheteur aux présentes conditions de vente et aux prix figurant sur ce catalogue. Les prix établis sur le catalogue pour la saison en cours sont valables jusqu’à l’épuisement des stocks et en fonction des conditions économiques actuelles. Ceux-ci peuvent subir des modifications si des fluctuations économiques interviennent en cours de saison. Les prix sont ceux en vigueur le jour de la livraison.Les prix mentionnés s’entendent hors taxes.

 

LIVRAISON

Pour toute commande d’un montant minimum de 1250 € H.T. transport et emballage gratuits. Pour toute commande comprise entre 600 € & 1250 € H.T., facturation d’une participation au transport et à l’emballage de 15 % du montant H.T. des végétaux.

Pour toute commande inférieure de 600 € H.T. facturation des frais réels.

 

DÉLAI DE LIVRAISON

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et approximatif.Un dépassement pour quel que motif que ce soit ne peut jamais donner lieu, ni à une action en dommages et intérêts,ni à une action en résolution de contrat.Les expéditions ont lieu en fonction de la date d’arrivée des commandes sous reserve des disponibilités techniques et des conditions météorologiques.Pour une meilleure organisation, nous vous conseillons de passer les commandes au plus tard le mercredi 12H pour une livraison la semaine suivante (mercredi ou jeudi).

 

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété des marchandises livrées ne sera effectif qu’après complet paiement du prix. (Loi n° 80335 du 16/05/1980).

 

RÉCLAMATIONS

Toute réclamation sera faite dès la réception de la marchandise et au plus tard dans les trois jours. Après cette date, elle sera considérée comme nulle et non avenue. Toute réclamation concernant une détérioration en cours de transport doit être formulée dès la réception par le client auprès du transporteur.

 

PAIEMENT

Les factures sont payables net et sans escompte suivant la loi de modernisation de l’Economie N 2008-776 du 4 août 2008, le délai de règlement maximum pouvant être accordé est de 45 jours fin de mois ou 60 jours nets date de facturation, quel que soit le mode de recouvrement adopté. Pour les personnes avec qui nous n’avons jamais eu de relations commerciales le règlement comptant sera exigé pour la 1ère commande. En cas de retard de paiement, seront exigibles, conformément à l’article L441-6 du code de commerce, une indemnité calculée sur la base de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée lorsque les frais de recouvrement seront supérieurs à ce montant. Chaque contestation concernant la livraison ou le paiement sera réglée par le tribunal d’Angers.

 

ANNULATION DES COMMANDES

Toute commande ne peut-être annulée que dans un délai de 2 jours suivant l’ordre de commande. Passé ce délai, nous nous réservons le droit de faire supporter par le client le préjudice subi par la Société : celui-ci étant fixé au minimum à 10 % du montant des articles décommandés et pouvant aller jusqu’à 50 % de la valeur totale de la marchandise.

 

GARANTIE DE REPRISE

Conformément aux usages en vigueur, les facteurs de reprise étant indépendants de notre volonté, nous ne pouvons assurer la reprise des végétaux. La seule garantie étant notre sélection de produits de qualité et les soins apportés au cours du stockage et de la livaison.

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